Informations légales
Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 10 octobre 2026
Responsable du traitement
[à compléter], [à compléter] — contact@artworksdigital.fr.
Données traitées et finalités
| Données | Pourquoi | Base légale | Durée |
|---|---|---|---|
| Compte d’artiste : nom, e-mail, mot de passe chiffré, salle, œuvres, textes | Fournir l’atelier et la salle publique | Contrat (CGU) | Jusqu’à la suppression du compte |
| Commande : nom, e-mail, téléphone, adresse de livraison, preuves d’envoi et de réception | Exécuter la vente, la livraison et le reversement à l’artiste | Contrat (CGV) | 10 ans (obligations comptables) |
| Paiement : identifiants de transaction Stripe (jamais de numéro de carte) | Encaisser, verser, rembourser | Contrat, obligation légale | 10 ans |
| Messages et formulaire de contact | Répondre, transmettre aux artistes | Intérêt légitime | 3 ans |
| Mesure d’audience : pages vues, source, appareil, ville approximative. Si vous l’acceptez : clics et trajet de souris, sans aucun texte saisi | Comprendre la fréquentation, statistiques des artistes, voir où la page est utilisée | Consentement (cookie) / intérêt légitime sans cookie pour le seul compteur de pages | 13 mois pour les pages ; 21 jours pour les clics et le film |
| Questions posées à ARIA | Répondre (envoyées à Mistral AI, non conservées par nous) | Intérêt légitime | Le temps de la réponse |
Destinataires
Les données ne sont jamais vendues. Elles sont accessibles à l’éditeur et, pour une commande, à l’artiste concerné (nom, e-mail, téléphone, adresse de livraison). Sous-traitants : Railway (hébergement, États-Unis), Stripe (paiements, Irlande), Mistral AI (assistante, France), le prestataire d’envoi d’e-mails, et ipwho.is pour situer approximativement la ville d’une visite si vous avez accepté la mesure d’audience. Les transferts hors Union européenne sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.
Vos droits
Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité, et du droit de retirer votre consentement à tout moment. Un artiste peut supprimer lui-même son compte (Atelier → Compte). Pour exercer vos droits : contact@artworksdigital.fr. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (cnil.fr).
Sécurité
Connexion chiffrée (HTTPS), mots de passe hachés, cookies de session sécurisés, paiements traités par Stripe (certifié PCI-DSS), preuves de livraison privées, accessibles à l’équipe seulement.